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CESSIONS DE DROITS POUR LA PRESSE
ET L'ÉDITION:

La photothèque est accessible en ligne aux professionnels de la presse et de l'édition pour la cession des droits sur les photos à partir de cette banque dêimages. Je dispose du statut dêAuteur-Photographe ( N° Siret : 513 183 186 00016 ). Si vous souhaitez acquérir les droits dêutilisation des images présentes sur ce site, nêhésitez donc pas à me contacter.


REPORTAGES:

Toutes les prestations de prises de vues effectuées font lêobjet dêune facture (note dêauteur) sur laquelle sont décomposés : - Un montant forfaitaire lié à la rémunération de la mise en úuvre et à la cession des droits sur les images réalisées, - le règlement des frais techniques. Selon le montant des frais techniques, une avance ou le paiement de ceux-ci peut être demandé. Les factures (notes dêauteur) sont payables à 30 jours date dêexpédition, nets sans escompte, par chèque ou virement bancaire. Les clients ne souhaitant pas voir apparaître sur ce site "photobrunet.com" les photos réalisées lors d'un reportage sont priés de le signaler.


VENTE DES IMAGES PRÉEXISTANTES :

Seules des cessions de droits d'auteurs seront perçues pour l'utilisation et la reproduction d'oeuvres préexistantes (c'est à dire, des images réalisées en dehors de toute commande de prise de vue commandé par un client). Cette cession fera lêobjet dêune facture (note d'auteur - cession de droit). Les droits de cession des images négociés avec "photobrunet.com" sont fonction de l'exploitation de celles-ci et pour une durée précisée d'un commun accord dans le devis.Chaque utilisation non prévue dans le devis devra faire lêobjet dêune nouvelle cession. Une mention faisant apparaître le nom de l'auteur est obligatoire lors de chaque utilisation de l'image (Loi N° 92-597 du 1er Juillet 1992). Une copie de la publication est à fournir dès la parution à l'adresse de l'auteur. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

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Philippe BRUNET.

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